Search results for parlement
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224 datasets for “parlement”
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 22955
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… bannissement ; arrêt du parlement : relaxe.
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 962
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Patrimoine maritime d’Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 16 Jun 2025
Documents patrimoniaux et de mémoires maritimes collectés dans le cadre du Parlement de la Mer d’Occitanie et …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Répertoire des élu·es : député·es et sénateur·ices en cours de mandats en Région Centre-Val de Loire
Ministère de l'IntérieurUpdated 30 Jan 2019
Ce jeu de données présente les députées et députés et les sénateurs et sénatrices en cours de mandat …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Elections sénatoriales 2026 - Sénateurs sortants de la série 2
Ministère de l'intérieurUpdated 9 Sept 2026
Le Répertoire National des Élus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il …
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"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2026
Région Hauts-de-FranceUpdated 1 Sept 2026
Lien vers la fiche source Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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"Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2022
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
Lien vers la fiche source Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent …
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Leiden - uitslagen alle verkiezingen vanaf 2002
DONL DataregisterUpdated 16 Feb 2022
Datasets met Leidse uitslagen op stembureauniveau van alle verkiezingen vanaf 2002 tot en met 2018. De datasets zijn …
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Groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… les groupes politiques et les statistiques d'activité parlementaire développées par le site Datan. Les variables sont les …
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- data.gouv.fr
Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024
… du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …
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Historique des groupes politiques de l'Assemblée nationale (depuis 2012) - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… les groupes politiques et les statistiques d'activité parlementaire développées par le site Datan. Pour voir les groupes …
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Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis
datagouv.frUpdated 10 Nov 2026
… le nombre de mandats parlementaires exercé par le député experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années) scoreParticipation …
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