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87 datasets for “parc-auto”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration Verdissement de la flotte automobile MAPA 2024

    MAPA AssurancesUpdated 24 Sept 2025

    … à faibles émissions dans le renouvellement de son parc automobile dans le cadre de la loi LOM vers …

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  2. data.gouv.fr

    LOI LOM

    PROBTPUpdated 1 Oct 2026

    DECLARARTION DE L'EVOLUTION DU PARC AUTO POUR RESPECTER LA LOI LOM .Nombre de véhicule renouvelles .Nombre de …

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  3. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (ALFA LAVAL VICARB)

    ALFA LAVAL VICARBUpdated 5 Oct 2026

    … spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile Alfa Laval Vicarb

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  4. data.gouv.fr

    Renouvellement par automobile - Année 2020

    Agence Régionale de Santé Grand EstUpdated 4 Aug 2021

    Données de renouvellement du parc automobile de l'ARS Grand Est pour l'année 2020. Respect de l …

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  5. data.gouv.fr

    Verdissement de la flotte - Pierreval Ingénierie - 2025

    PIERREVAL INGENIERIEUpdated 29 Sept 2026

    Déclaration annuelle de la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile de Pierreval …

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  6. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Agence Régionale de Santé Centre Val de Loire)

    Agence Régionale de Santé Centre Val de LoireUpdated 14 Dec 2023

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile de l'ARS Centre-Val de …

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  7. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faible émissions dans le renouvellement d'un parc

    RG FRANCEUpdated 26 Sept 2025

    Déclaration 2024 de la part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de notre parc automobile pour …

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  8. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Métropole Nice Côte d'Azur)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 25 Sept 2026

    … véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc automobile de la Métropole Nice Côte d'Azur pour …

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  9. data.gouv.fr

    ETAT DE PARC KOESIO CENTRE EST 2025

    KOESIO CENTRE ESTUpdated 26 Oct 2026

    Voici notre état de parc automobile pour l'année 2025, pour notre entité KOESIO CENTRE EST Le format …

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  10. data.gouv.fr

    Verdissement Flotte Automobile CONSUEL

    COMITE NATIONAL POUR LA SECURITE DES USAGERS DE L'ELECTRICITEUpdated 30 Sept 2026

    … En 2025, cette ambition s’est concrétisée par le renouvellement d’une partie du parc automobile, avec le …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Sept 2015

    L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU …

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  12. data.gouv.fr

    Declaration LOM 2025 - 3M France et Filiales

    3M FRANCE SASUpdated 24 Sept 2025

    … carbone associée aux déplacements. · Déclaration de Verdissement du parc automobile des sociétés 3M en France (LOM-2025). * **Les …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

    CDCUpdated 26 Aug 2026

    … https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/verdissement-du-parc-automobile L a Caisse des Dépôts doit, lorsqu …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    BPMED - Pourcentage de véhicules à faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc en 2023

    BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉEUpdated 30 Sept 2024

    … C’est ainsi qu’en 2023, la BPMED a renouvelé partiellement son parc automobile de 17 véhicules dont …

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  15. data.gouv.fr

    Enquête déplacements (2015) en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Sept 2015

    L'Enquête Déplacements Grand Territoire de Loire-Atlantique 2015, réalisée selon la méthodologie nationale élaborée par le CERTU …

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  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (AIR PRODUCTS)

    AIR PRODUCTSUpdated 15 Sept 2026

    … faibles émissions intégrés dans le renouvellement annuel du parc automobile d’Air Products France. Il est établi conformément …

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  17. data.gouv.fr

    DECLARATION LOI LOM

    Olivier CAMBERLEINUpdated 30 Apr 2026

    … faibles émissions intégrés dans le renouvellement annuel du parc automobile de l’entreprise. Cette démarche contribue à la …

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  18. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025

    Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026

    … La LOM a mis en place une obligation d’accélérer le verdissement des parcs automobiles.

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  19. data.gouv.fr

    Loi LOM : Déclaration de renouvellement des véhicules 2022

    MENARINI FRANCEUpdated 30 Sept 2025

    Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a …

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  20. data.gouv.fr

    Loi LOM : Déclaration de verdissement de flotte - APAVE

    APAVE SAUpdated 29 Sept 2026

    Dans le but d’accélérer le verdissement des parcs automobiles, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) a …

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“parc-auto” datasets · Open Data Finder