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46 datasets for “constructibilite”
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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Nazaire Agglomération 2020 - Informations surfaciques
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 18 Jun 2024
… taille minimale de logements, secteurs de majoration de constructibilité, etc. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La …
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PLUi - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 29 Dec 2025
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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PLUi - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 29 Dec 2025
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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PLUi - Angers Loire Métropole
Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
… autres ouvrages ; et d'autres règles (secteurs de constructibilité limitée, axes du métro et secteurs de nécessité de …
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PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… autres ouvrages ; et d'autres règles (secteurs de constructibilité limitée, axes du métro et secteurs de nécessité de …
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