Search results for zone-reglementee
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42 datasets for “zone-reglementee”
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DRAGUE à la Praire
Terra MarisUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Zones réglementées pour la Drague à la praire dans les eaux territoriales bretonnes
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DRAGUE des bivalves divers
Terra MarisUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Zones réglementées pour la Drague des Bivalves divers dans les eaux territoriales bretonnes
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CHALUT DE FOND - crevettes grises
Terra MarisUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Zones réglementées pour le chalut de fond à crevettes grises dans les eaux …
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DRAGUE à la Coquille Saint-Jacques
Terra MarisUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Zones réglementées pour la Drague à la Coquille Saint-Jacques dans les eaux …
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CHALUT DE FOND - poissons - cephalopodes - pectinidés
Terra MarisUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Zones réglementées pour le chalut de fond des poissons - cephalopodes - pectinidés autres que …
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Réglementation des pêches cartographiée
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Nov 2026
… le nom de la zone réglementée tel que défini dans le texte * **reglementations** : la ou les références d …
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Bornes de stationnement
Ville de CastelnaudaryUpdated 27 Mar 2017
… dans la même journée et sur les 9 zones réglementées. La base est mise à jour par la …
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Périmètre de l'opération Récifs du Prado - Littoral marseillais - 2014
ESPACE (UMR 7300)Updated 21 Mar 2023
Lien vers la fiche source Fichier SIG décrivant le périmètre de la zone réglementée des récifs artificiels de …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
Updated 3 Sept 2026
Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables …
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Namur - Parking - Emplacements (points)
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… la zone réglementée (rouge, verte, bleue, etc.), le type d'emplacement (Normal, privé, dépose minute, etc.), éventuellement les …
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Namur - Parking - Emplacements (points)
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… la zone réglementée (rouge, verte, bleue, etc.), le type d'emplacement (Normal, privé, dépose minute, etc.), éventuellement les …
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Voies - BD TOPO
IGNUpdated 23 Sept 2021
… infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien, itinéraires) ; Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …
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Namur - Parking - Emplacements Surfaciques
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… la zone réglementée (rouge, verte, bleue, etc.), le type d'emplacement (Normal, privé, dépose minute, etc.), éventuellement les …
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Namur - Parking - Emplacements Surfaciques
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… la zone réglementée (rouge, verte, bleue, etc.), le type d'emplacement (Normal, privé, dépose minute, etc.), éventuellement les …
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Périmètres des PPRI du Loiret - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 23 Apr 2026
… à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d …
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Cantons - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 12 Jan 2026
… Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …
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Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …
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Départements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …
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Suivi de l'ichtyofaune du Parc National de Port Cros (PNPC) : suivi de la zone ressource de Porquerolles
GIS PosidonieUpdated 16 Dec 2024
… régime d’ayants droit) et la présence de zones réglementées (e.g. ZIEM) confère un niveau de protection …
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Arrondissements [BD TOPO®] - Département du Loiret
Département du LoiretUpdated 14 Apr 2025
… Transport (infrastructures du réseau routier, ferré ou aérien) ; * Zones réglementées (la plupart des zonages faisant l'objet de …
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