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33 datasets for “unite-de-declaration”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés du Calvados

    Updated 7 Jan 2025

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    Périmètre mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Charente-Maritime

    Updated 9 Sept 2020

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)

    Updated 18 Dec 2024

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)

    Updated 19 Sept 2024

    Lien vers la fiche source Le réseau Natura 2000 s’inscrit au cœur de la politique de conservation …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Points autorisant un accès au sentier du littoral français (métropole et outre-mer)

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne en 2008

    Updated 8 Sept 2022

    Lien vers la fiche source Ce jeu de données contient les zones de protections spéciales (ZPS) du département …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 8 Sept 2022

    Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2014, de la Réserve de …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2022-2032)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 22 Aug 2022

    Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58)

    Updated 19 Dec 2023

    Lien vers la fiche source Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Aires de carénage dans les ports de plaisance 2022

    Updated 14 Mar 2023

    … gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration. Dans le cadre de la mise en oeuvre …

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