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202 datasets for “seance”

  1. data.gouv.fr

    SixtsurAff_Deliberations_2018

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019

    Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …

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  2. data.gouv.fr

    Observatoire des abonnements de salles de sport en France — La Bonne Séance

    LEPHAY YannUpdated 28 Sept 2026

    Ce jeu de données relève les offres publiques de 11 enseignes nationales ou multi-régionales de salles de …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. Les principaux champs des vœux et …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations - Ville de Boé

    Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026

    Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation

    Direction des affaires juridiques - Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …

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  6. data.gouv.fr

    Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …

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  7. data.gouv.fr

    Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. **Les principaux champs des vœux et …

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022

    … Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018

    Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019

    … Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020

    Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021

    … Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019

    Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024

    … Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Parlement de Wallonie - Publications

    Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026

    … ODJS = Ordre du jour de séance plénière QA = Question d'actualité ODJC = Ordre du jour de commission ou …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations du CCAS de Guérande

    GuérandeUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    GuérandeUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Pratiques inclusives en mathématiques en ULIS collège

    Dupré, FrédéricUpdated 3 Feb 2023

    … L’ensemble des séances d’une séquence relative à l’enseignement des fractions en classe de 6e a …

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    … Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … elles sont grisées dans le tableur au format .xls) Une colonne "Type de séance" (TYP_SEANCE) a été …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels

    DREES/OSOL/BCLUpdated 3 Apr 2024

    Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête …

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