Search results for seance
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202 datasets for “seance”
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SixtsurAff_Deliberations_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur …
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Observatoire des abonnements de salles de sport en France — La Bonne Séance
LEPHAY YannUpdated 28 Sept 2026
Ce jeu de données relève les offres publiques de 11 enseignes nationales ou multi-régionales de salles de …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. Les principaux champs des vœux et …
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Délibérations - Ville de Boé
Mairie de BoéUpdated 21 Oct 2026
Liste des délibérations votés en Conseil Municipal. Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Direction des affaires juridiques - Ministère de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Ce jeu de données regroupe les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur de l'éducation. Le Conseil …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… sur les vœux et les motions votés en séance du conseil régional. **Les principaux champs des vœux et …
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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains
Ville de Digne-les-BainsUpdated 28 Mar 2022
… Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2018
Ville de Saint-AvéUpdated 28 Mar 2019
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2020
Ville de Saint-AvéUpdated 15 Jan 2021
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Liste des délibérations du CCAS de Saint-Avé en 2019
Ville de Saint-AvéUpdated 3 Jan 2024
… Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à cette …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… ODJS = Ordre du jour de séance plénière QA = Question d'actualité ODJC = Ordre du jour de commission ou …
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Délibérations du CCAS de Guérande
GuérandeUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
GuérandeUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Pratiques inclusives en mathématiques en ULIS collège
Dupré, FrédéricUpdated 3 Feb 2023
… L’ensemble des séances d’une séquence relative à l’enseignement des fractions en classe de 6e a …
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
… Les procès-verbaux d'une séance sont mis en ligne après leur vote à la séance suivante par …
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Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… elles sont grisées dans le tableur au format .xls) Une colonne "Type de séance" (TYP_SEANCE) a été …
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Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels
DREES/OSOL/BCLUpdated 3 Apr 2024
Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête …
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