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6,067 datasets for “fonctionnements”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    PLF 2025 - Ressources et charges selon distinction fonctionnement et investissement

    DBUpdated 11 Oct 2024

    Ce jeu de données détaille les ressources et les charges prévisionnelles, avec distinction entre fonctionnement et investissement, dans …

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  2. data.gouv.fr

    BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Dotation globale de fonctionnement des communes - CC VAL2C

    DataSpotUpdated 9 Jan 2025

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 des communes de la Communauté de communes …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion

    Conseil Régional de La RéunionUpdated 29 Nov 2024

    La classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion Données extraites du Système d'Information Routier de la …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Fonctionnement des zones humides et traits fonctionnels de Nuphar lutea - 2015-2016

    Bornette, GudrunUpdated 11 Dec 2025

    Lien vers la fiche source Eleven populations of Nuphar lutea were sampled in eleven wetlands differing in physicochemical …

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  6. data.gouv.fr

    Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

    Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023

    Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits.

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  7. data.gouv.fr

    PLF 2025 - Ressources et charges selon distinction fonctionnement et investissement

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Oct 2024

    Ce jeu de données détaille les ressources et les charges prévisionnelles, avec distinction entre fonctionnement et investissement, dans …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Subventions de fonctionnement de la ville de Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 28 Jan 2022

    Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons depuis 2018 (hors …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …

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  10. data.gouv.fr

    ​Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement

    Collectivité de CorseUpdated 17 Aug 2015

    Situation financière de la Collectivité Territoriale de Corse - Fonctionnement Population 2012 : 305 674 Habitants Population 2011 : 302 966 …

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  11. data.gouv.fr

    Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Rapport Social Unique : emplois permanents fonctionnaires de la collectivité CA Melun Val de Seine

    CA Melun Val de SeineUpdated 13 Oct 2025

    Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12 de l'année étudiée par filière, cadre …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …

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  15. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024

    Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des peuplements benthiques du Golfe Normano-Breton - Benthomont -

    SextantUpdated 15 May 2025

    Lien vers la fiche source Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2017

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2018

    Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées en 2017 par la Région Centre-Val …

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