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896 datasets for “exercice”
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A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours …
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Updated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 21 Oct 2026
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 30 Apr 2025
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Apr 2025
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Budget de l'Etat - Exercice 2012
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… fr/publications/resultats-et-gestion-budgetaire-de-letat-exercice-2012). Une notice est également mise en ligne pour …
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Chiffres Clés 2019 des sociétés commerciales en Vendée
Updated 9 Apr 2020
Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour l' exercices 2019, enrichis des années …
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Budget de l'Etat - Exercice 2013
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
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Budget de l'Etat - Exercice 2014
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 4 Sept 2026
… Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. Pour en …
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Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire
Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026
Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris : => Avocats => Structures d'exercices => Mode d'exercice …
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FWB - Effectifs d'élèves de l'enseignement ordinaire ventilés par niveau, degré et année d'études
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 10 Sept 2025
Une documentation relative au jeu de données est disponible en pièce jointe
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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026
… Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. * * * **Pour en …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025
Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015, établi en application de l’article 58 de …
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Budget de l’État - Exercice 2015 (résultats et gestion)
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, son rapport sur le budget de l’État …
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Chiffres Clés 2020 - Région Guadeloupe
InfogreffeUpdated 4 Feb 2021
Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour l' exercices 2020, enrichis des années …
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Opportunities New Brunswick Payments to clients (Credit and Equity) Fiscal 2024-2025 / Opportunités Nouveau-Brunswick Paiements aux clients (Crédit et Actions) l'exercice 2024-2025
Opportunities NB / Opportunités NBUpdated 19 Dec 2025
… effectués auprès des clients au cours de l'exercice 2024-2025 These notes form an integral part of …
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