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896 datasets for “exercice”

  1. data.gouv.fr

    A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … Le jeu de données présente le budget de l'année n-1 réalisé et l'exercice en cours …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Updated 4 Nov 2026

    Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …

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  3. data.gouv.fr

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 21 Oct 2026

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 30 Apr 2025

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

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  6. data.gouv.fr

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

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  7. data.gouv.fr

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Apr 2025

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

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  8. data.gouv.fr

    Budget de l'Etat - Exercice 2012

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … fr/publications/resultats-et-gestion-budgetaire-de-letat-exercice-2012). Une notice est également mise en ligne pour …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Chiffres Clés 2019 des sociétés commerciales en Vendée

    Updated 9 Apr 2020

    Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour l' exercices 2019, enrichis des années …

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  10. data.gouv.fr

    Budget de l'Etat - Exercice 2013

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …

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  11. data.gouv.fr

    Budget de l'Etat - Exercice 2014

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 4 Sept 2026

    … Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. Pour en …

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  13. data.gouv.fr

    Ordre des Avocats de Paris - Eléments d'Annuaire

    Ordre des Avocats de ParisUpdated 9 Nov 2026

    Données constituant l'annuaire des avocats inscrits au Barreau de Paris : => Avocats => Structures d'exercices => Mode d'exercice …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    FWB - Effectifs d'élèves de l'enseignement ordinaire ventilés par niveau, degré et année d'études

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 10 Sept 2025

    Une documentation relative au jeu de données est disponible en pièce jointe

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  15. data.gouv.fr

    Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026

    … Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. * * * **Pour en …

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  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Groupe COLAS en FRANCE) - exercice 2025

    Groupe COLAS en FRANCEUpdated 18 Sept 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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  17. data.gouv.fr

    Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    … certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015, établi en application de l’article 58 de …

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  18. data.gouv.fr

    Budget de l’État - Exercice 2015 (résultats et gestion)

    Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017

    La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, son rapport sur le budget de l’État …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Chiffres Clés 2020 - Région Guadeloupe

    InfogreffeUpdated 4 Feb 2021

    Les chiffres clés des sociétés commerciales ayant déposé leurs comptes annuels pour l' exercices 2020, enrichis des années …

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  20. Socrata networkLive preview

    Opportunities New Brunswick Payments to clients (Credit and Equity) Fiscal 2024-2025 / Opportunités Nouveau-Brunswick Paiements aux clients (Crédit et Actions) l'exercice 2024-2025

    Opportunities NB / Opportunités NBUpdated 19 Dec 2025

    … effectués auprès des clients au cours de l'exercice 2024-2025 These notes form an integral part of …

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