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366 datasets for “exceptionnel”

  1. data.gouv.fr

    ZFE-m - Voies exceptionnelles

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022

    Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015

    Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …

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  3. data.gouv.fr

    Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015

    Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …

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  4. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Milieux exceptionnels

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Les milieux exceptionnels sont délimités à l’intérieur des Secteurs de Valeur Biologique Majeure et font l’objet …

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  5. data.gouv.fr

    Observatoire Parisien des Mobilités - Evènements exceptionnels

    Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026

    **Jeu de données calendaire listant les événements exceptionnels permettant de contextualiser les indicateurs de mobilité présentés dans le …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 19 Jun 2012

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 9 Jul 2013

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 16 Oct 2014

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 6 Jul 2015

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  10. data.gouv.fr

    CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2012

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  11. data.gouv.fr

    CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  12. data.gouv.fr

    CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Oct 2014

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  13. data.gouv.fr

    CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 7 Jun 2011

    Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …

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  15. data.gouv.fr

    CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2011

    Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x

    Parc national de La RéunionUpdated 6 Jan 2025

    UNESCO - Contributions à la Valeur Universelle Exceptionnelle (VUE) du critère x, "représenter des phénomènes naturels ou des aires …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  18. data.gouv.fr

    CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Ville de RennesUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2009 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Voies exceptionnelles de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de Marseille

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 27 Jun 2023

    Voies incluses dans le périmètre de la zone à faibles émissions mobilité non concernées par les mesures de …

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