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30 datasets for “declaration-agec-2024”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE VARENNES JARCY)

    COMMUNE DE VARENNES JARCYUpdated 22 Aug 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville)

    Commune de FranchevilleUpdated 21 Jul 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon)

    Ville de LyonUpdated 30 Jul 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Agence Technique Départementale de la Charente)

    Agence Technique Départementale de la CharenteUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Commune de Châtenay-MalabryUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

    Communauté d'Agglomération Territoires VendômoisUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration loi AGEC 2024 - CC du Pays de Chantonnay

    Communauté de communes du Pays de ChantonnayUpdated 26 Aug 2025

    Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC\ La loi n°2020-105 du 10 février …

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  8. data.gouv.fr

    AGEC 2024

    Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 2 Jul 2025

    Déclaration Agec 2024

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Mission Commande publique Mission Commande publiqueUpdated 30 Jun 2025

    Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

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  10. data.gouv.fr

    AGEC 2024

    Pontivy CommunauteUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration AGEC 2024 - Déclaration des données de la collectivité de l'année 2024 Ce fichier est mis à …

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