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94 datasets for “declaration-agec”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration AGEC depuis 2025

    Sicoval - communauté d'agglomération du Sud-Est toulousaiUpdated 28 Sept 2026

    Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    Alain CRUCHETUpdated 8 Jul 2025

    ### Au vu de l'Arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de déclaration de la part des …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC année 2025 - Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 30 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC depuis 2025

    Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026

    Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC sur achats 2024

    COMMUNE D'HERBLAY SUR SEINEUpdated 8 Jul 2025

    Document à déposer : donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle au format CSV. Déclaration annuelle. Obligation de déclaration …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire)

    Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE)

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHEUpdated 26 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2026

    Communauté de communes Roumois SeineUpdated 13 Aug 2026

    Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant …

    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2025

    Mairie de MontluçonUpdated 6 Jul 2026

    L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2024

    Commune MONTIGNY EN OSTREVENTUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration lié des dépenses relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    MARSEILLE_Déclaration_AGEC_2024

    Ville de MarseilleUpdated 8 Jul 2025

    Cette publication concerne la déclaration des achats de la Ville de Marseille relevant de l'article 58 de …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2025 (organisation CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHE)

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LE MANS SARTHEUpdated 26 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    AGEC 2024

    Communauté de communes de Lacq-OrthezUpdated 2 Jul 2025

    Déclaration Agec 2024

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC sur achats 2025 COMMUNE D'HERBLAY SUR SEINE

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES HERBLAY-SUR-SEINEUpdated 17 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Déclaration AGEC) - CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'

    CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'Updated 30 Jun 2026

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC des données 2025 Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg)

    Communauté de Communes de la Vallée de KaysersbergUpdated 25 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC METROPOLE NICE acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Métropole Nice Côte d'Azur)

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 26 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Francheville)

    Commune de FranchevilleUpdated 21 Jul 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Lyon)

    Ville de LyonUpdated 30 Jul 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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    • OTHER
  20. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

    Communauté d'Agglomération Territoires VendômoisUpdated 27 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
“declaration-agec” datasets · Open Data Finder