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66 datasets for “construction-neuve”

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    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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    Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault

    Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021

    … Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019

    Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020

    Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2021

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021

    Nantes MétropoleUpdated 29 Mar 2021

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022

    Nantes MétropoleUpdated 25 Mar 2022

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023

    Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024

    Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  12. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019

    Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  13. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020

    Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2021

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  14. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021

    Nantes MétropoleUpdated 29 Mar 2021

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  15. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022

    Nantes MétropoleUpdated 25 Mar 2022

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  16. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023

    Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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  17. data.gouv.fr

    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024

    Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2025

    Nantes MétropoleUpdated 27 Jun 2025

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2026

    Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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    Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2025

    Nantes MétropoleUpdated 27 Jun 2025

    … travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …

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