Search results for conseil-general
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92 datasets for “conseil-general”
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Levé lidar aéroporté du Drac
Updated 11 Jul 2016
… la plaine du Champsaur réalisé par le BE Sintegra pour le compte du Conseil Général des Hautes-Alpes
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Fiches du patrimoine architectural du département du Loir-et-Cher
Updated 15 May 2015
Ensemble de fiches qui contiennent les informations pratiques du patrimoine architectural du département que le conseil général à …
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Services des aides à domicile dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Ce fichier dresse la liste des organismes d'aide à domicile autorisés par le Conseil général des Côtes …
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Carte des bibliothèques d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… données transmises par le Ministère de la culture et les départements (bibliothèques départementales, conseils généraux, associations de bibliothèques)
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Partenaires culturels des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 16 Feb 2016
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Conseil …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Ville de Clermont-FerrandUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Circonscriptions cantonales - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Jul 2026
… Le canton est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle sont élus les conseillers départementaux (ex-conseillers …
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Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du Conseil général dans des établissements ou services concourant à …
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Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du Conseil général dans des établissements ou services concourant à …
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes MétropoleUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
Il s'agit d'une couche créée, à l'origine, par le conseil général d'Ille-et-Vilaine …
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Budget primitif du Département de la Manche
Département de la MancheUpdated 9 Jul 2015
Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
… C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu le Conseiller général. Dans la plupart …
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Cantons de Loire-Atlantique avant mars 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Nov 2011
… dans le cadre de laquelle est élu le Conseiller général. Dans la plupart des cas, les cantons englobent …
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Résultats des élections départementales à Rennes - 2015
Ville de RennesUpdated 30 Mar 2015
… À compter de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux sont dénommés respectivement conseils départementaux et …
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Résultats des élections départementales à Rennes - 2015
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Mar 2015
… À compter de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux sont dénommés respectivement conseils départementaux et …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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Limites réglementaires du Domaine Public Maritime portuaire transférés au Département
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Le Conseil Général de la Gironde, concédant du Domaine Public Maritime Portuaire gère 22 ports départementaux situés sur …
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