Search results for attributaire
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268 datasets for “attributaire”
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accord-cadre Taillefontaine église
TAILLEFONTAINEUpdated 19 Apr 2023
ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE MONO-ATTRIBUTAIRE Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'œuvre relatives …
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Conventions d'attribution de subvention conclues par la direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 9 Jan 2026
… R123-220 (M)") ; * dans les cas où la subvention est accordée à plusieurs attributaires au titre d'un …
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Marchés publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Aug 2021
… marché, le nom de l’attributaire, le code postal de l'attributaire (s'il est établi en France …
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Marchés forains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Données attributaires sur le jour de marché, les horaires, les surfaces, le type de nettoiement, le nombre de …
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Les marchés publics de travaux en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de services en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Aug 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de fournitures en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 27 Mar 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Marchés publics attribués annuellement par la Ville et le CCAS de Villiers-le-Bel
Ville de Villiers-le-BelUpdated 16 Oct 2023
Liste des marchés publics notifiés annuellement précisant l'objet du marché, l'entreprise attributaire, le montant et la …
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Les marchés publics de travaux en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de fournitures en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de services en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de services en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de fournitures en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 22 Jun 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de travaux en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Nov 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de travaux en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de services en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de fournitures en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Bornes de recharge électrique de la Commune de Rillieux la Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 21 Jul 2026
Ce jeu de donné donne l'emplacement des Bornes de recharge électrique et les données attributaires liées.
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Les marchés publics de fournitures en 2013
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2014
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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Les marchés publics de fournitures en 2014
Région Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2015
… Seuils des marchés, attributaires et leur code postal, date de notification et objet du marché.
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