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5,425 datasets for “programmes”
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Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des budgets annexes (BA) (LFI 2014)
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des budgets annexes de la loi de finances initiale …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF), en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2013)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature mission, programme, action et titre (PLR 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
… budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par mission / programme / action et titre telles que présentées aux rapports annuels …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Loi de finances initiale 2012 , dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et titre (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …
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Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …
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Exécution du budget de l'État 2012, en crédits de paiement (CP) suivant la nomenclature ministère, programme, action et titre (PLR 2012)
DBUpdated 13 Dec 2018
… budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par ministère / programme /action et titre telles que présentées aux rapports annuels …
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List of Cassava Farmers in IFAD, FGN, NDDC Assisted Programme
Ministry of Agriculture and Natural ResourceUpdated 13 Sept 2016
Data set on Cassava Farmers Database in IFAD FGN, Assisted programme showing the locations, name and sex of …
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Programme National de Requalification des Quartiers Anciens et Dégradés (PNRQAD)
Updated 7 Aug 2019
Requalification des quartiers anciens et résorption de l’habitat insalubre grâce à des moyens financiers mutualisés entre l …
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Bathymétrie LIDAR-retenue de Vezins (M.N.T) - Programme Sélune
UMR 1069 SAS INRA - Agrocampus OuestUpdated 23 Dec 2024
Lien vers la fiche source La couche bathymétrie LIDAR-retenue de Vezins, représente la bathymétrie de la retenue …
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Fermetures de voirie programmées
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
Fermetures de voirie programmées Cette donnée représente les fermetures de voirie (bretelles du périphérique, périphérique, tunnels, voies sur …
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Programmes immobiliers neufs
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Apr 2022
… accession aidée (sociale) ou financements libres, voyez les programmes mis en vente. Deux rendez-vous de mise à …
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Projet de loi de finances pour 2013 (PLF 2013), budget annexes (BA) par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… budgets annexes du projet de lois de finances (PLF) 2013 par programme et Titre 2 / hors Titre 2
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012), budget général (BG) par programme
DBUpdated 13 Dec 2018
… budget général du projet de lois de finances (PLF) 2012 par Programme et Titre 2 / hors Titre 2
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OPAH - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Sète agglopôle méditerranée
Sète agglopôle méditerranéeUpdated 19 Oct 2026
Périmètres en vigueur des Opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH et OPAH-RU) sur le territoire …
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- DATA.GOV.HK
Integrated Programme in Kindergarten-cum-Child Care Centre
Social Welfare DepartmentUpdated 16 Oct 2024
It provides training and care to children with mild disabilities in an ordinary kindergarten-cum-child care centre …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Updated 7 Aug 2019
Convention passée entre une commune, un EPCI (Établissement public de coopération intercommunale), l’Etat, la Région et l …
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Exécution 2012 du budget de l'Etat en AE suivant la nomenclature Mission / Programme / Action et Titre
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Apr 2015
… budgets annexes, comptes d'affectation spéciale) par Mission / Programme / Action et Titre telles que présentées aux RAP annexés …
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