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645 datasets for “instance”
- data.gouv.fr
Délibérations
Val-de-LivenneUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- data.gouv.fr
Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026
… Le CNU est l'instance nationale compétente à l'égard du recrutement, de la qualification et du suivi …
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- data.gouv.fr
Actes réglementaires
SEMOCTOMUpdated 18 Jun 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace > Sous-direction des Systèmes d'information et études statistiquesUpdated 15 Jan 2026
… Le CNU est l'instance nationale compétente à l'égard du recrutement, de la qualification et du suivi …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Data.gov Catalog
Crash Data
CaryUpdated 18 May 2026
… As the data is updated on this site there will be instances of adding new incidents and updating …
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- data.gouv.fr
Délibérations
Saint-Genès-de-LombaudUpdated 8 Jul 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- data.gouv.fr
Délibérations
Saint Denis de PileUpdated 31 Mar 2022
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- data.gouv.fr
Délibérations
Saint Denis de PileUpdated 18 Mar 2025
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- CSV
- data.gouv.fr
Les perspectives financières du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Cour des comptesUpdated 30 May 2022
… Le cumul de deux exercices déficitaires en 2019 et 2020 a conduit ses instances de gouvernance à s …
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- Socrata networkLive preview
Open Air Chicago Hour Aggregations
City of ChicagoUpdated 12 Nov 2026
… For instance, the 04:00 UTC 1-hour mean aggregates all measurements taken between 04:00:00 UTC …
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- JSON
- SODA API
- Data.gov Catalog
Consent Decrees
U.S. EPA Office of Enforcement and Compliance Assurance (OECA)Updated 1 Jan 2014
… In some instances, the website includes significant enforcement actions resolved by the Environmental Appeals Board (EAB). In addition …
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- data.gov.uk
COVID-19 Restrictions Timeseries
Greater London AuthorityUpdated 25 Sept 2026
… Supplied as an experimental dataset to provide context for analysis of other social or economic datasets, for instance …
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- data.gouv.fr
Les conseils de quartier
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… de quartier, le Conseil de quartier est une instance consultative de proximité. Les préoccupations, les propositions et les …
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- ZIP
- OBJ
- data.gouv.fr
Actes réglementaires
LapouyadeUpdated 4 Jul 2022
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- CSV
- data.gouv.fr
Actes réglementaires
BerthezUpdated 31 Mar 2022
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- OPEN DATA GIRONDE NUMÉRIQUE
- data.gouv.fr
Budgets
SEMOCTOMUpdated 18 Jun 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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- Opendatasoft hubLive preview
ELUS CD38 - Représentations
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… au sein d'organismes extérieurs et dans ses instances internes dans les cas et conditions prévus par les …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Socrata networkLive preview
DOHMH COVID-19 Antibody-by-Neighborhood Poverty
Department of Health and Mental Hygiene (DOHMH)Updated 3 Jul 2024
… Increasing instances of screening programs further impact the generalizability of these data, as screening programs influence who and …
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- SODA API
- data.gouv.fr
États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
… des absences des élu·es aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d’entraîner une …
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- data.gouv.fr
Actes réglementaires
Gironde numériqueUpdated 8 Jul 2026
… transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l’échelon territorial considéré. Les données …
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