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Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019

Published by CA Bourges Plus

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Liste des subventions attribuées par Bourges Plus aux associations en 2018 et 2019. Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021. La codification des bénéficiaires est ainsi détaillée : P1 - Associations P2 - Entreprises P3 - Personnes physiques P4 - Autres personnes de droit privé U1 - Régions U2 - Départements U3 - Communes U4 - Etablissements de droit public (EPCI, EPA, EPIC, ...) U5 - Etat U6 - Autres personnes de droit public

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