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Secteur d'attention écologique
Published by Grand Paris Grand Est
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Données représentant les secteurs d'attention écologique identifiés au titre de l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme dans lesquels des règles particulièrement de renforcement de la biodiversité sont définies à l'article 16 des dispositions communes à toutes les zones de la pièce 4.1.1 Règlement écrit. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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