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Arbre ou groupe d'arbres remarquables

Published by Grand Paris Grand Est

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Données représentant les arbres ou groupes d'arbres remarquables identifiés au titre de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme, dont les conditions de protection sont définies à l'article 13 des dispositions communes à toutes les zones de la pièce 4.1.1 Règlement écrit. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .

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