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Lot de pêche dans le département de Maine-et-Loire(49)
Published by DDT de Maine-et-Loire
About this dataset
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA). Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral(Article R435-16 et suivants du code de l'environnement)