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arbres urbains - EUROMETROPOLE de METZ

Published by Eurométropole de Metz

About this dataset

géolocalisation des arbres urbains de l'Eurométropole de Metz Cadrage juridique. L’article 123-1-5 du Code de l’urbanisme permet de localiser, dans les PLU, des éléments de paysage à protéger et de définir des prescriptions de nature à assurer leurs préservations. (MAJ1706).

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