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Titres miniers dont l'activité a cessé en Pays de la Loire

Published by DREAL Pays de la Loire

About this dataset

Un titre minier est une autorisation ministérielle ou royale attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession ou permis d’exploitation) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

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