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Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département des Vosges

Published by Direction Départementale des Territoires des Vosges

About this dataset

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Arrêté 153-2024 du 7 juin 2024 : https://www.vosges.gouv.fr/contenu/telechargement/29733/234086/file/arrete_n153-2024-ddt_portant_modification_arrete_n037-2023-ddt_du_8_fevrier_2023.pdf

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