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PLU de LE POET CELARD 26241 - Procédure principale 31/07/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016

Published by DDT Drôme

About this dataset

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 caractère exécutoire le 17/09/2009 - FIN de VALIDITE : 01/07/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/06/2016

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