Département de la Nièvre - Subventions
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Liste des subventions accordées par le département de la Nièvre depuis 2018 Structure des données : - nomAttribuant [Chaîne de caractères] : Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention - idAttribuant [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de l’attributaire - dateConvention [Date yyyy-MM-dd] : Date de la convention de subvention - referenceDecision [Chaîne de caractères] : Référence de la décision - nomBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Nom du bénéficiaire - idBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) du bénéficiaire - objet [Chaîne de caractères] : Objet de la subvention - montant [Nombre réel] : Montant total de la subvention - nature [Chaîne de caractères] : Nature de la subvention - conditionsVersement [Chaîne de caractères] : Conditions de versement - datesPeriodeVersement [Date yyyy-MM-dd] : Date ou période de versement - idRAE [Chaîne de caractères] : Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises - notificationUE [Booléen] : Aide d’État notifiée à la Commission européenne - pourcentageSubvention [Nombre réel] : Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire